CGV & Mentions Légales

Préambule:Le site est la propriété de Bonjour Cocotte en sa totalité. Toute
reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des
propriétaires. Les dessins et modèles sont déposés à l'INPI.
1. Acceptation des conditions: Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment
de la passation de la commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet
écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions
générales de vente régissent les relations contractuelles entre Bonjour Cocotte et son
client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente
prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf
dérogation préalable, expresse et écrite. Les présentes conditions peuvent être
modifiées à tout moment et sans préavis par Bonjour Cocotte qui répercutera aussitôt
sur le site les changements effectués.
2. Produits et Disponibilité: Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans
le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité
de Bonjour Cocotte ne pourra être engagée. Chaque produit est unique issue d’une
série (foulard en soie) unique: en cas d'indisponibilité, de défauts, il pourra être changé
pour une autre pièce issue du même motif sans engager la responsabilité de Bonjour
Cocotte. Nos produits sont valables tant qu'ils sont sur le site dans la limite des stocks
disponibles. Dans le cas d'une indisponibilité après passation de la commande
(impossibilité de fournir une pièce issue d’une série), Bonjour Cocotte informera le
client par courrier électronique ou par téléphone. Il sera proposé au client un article de
remplacement ou le remboursement de l'article si le montant de celui-ci a été débité.
Les produits personnalisés ne sont ni repris, ni échangé.

3. Commande: Bonjour Cocotte confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse
mail que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu'à compter de la
confirmation de la commande. Bonjour Cocotte se réserve le droit d'annuler toute commande
d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les
informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas
d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu
responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
4. Livraison: Nous livrons dans le monde entier. Les colis sont expédiés  via La Poste,en
Collissimo suivi selon la nature des articles commandés. La livraison s'effectue sous 1
semaine en France métropolitaine et sous 1 à 2 semaines en Europe. Pour les autres
destinations, les délais varient en fonction du pays destinataire. Ces délais sont donnés
à titre indicatif par la Poste. Un dépassement de ces délais ne peut justifier l'annulation
de votre commande sans accord préalable de Bonjour Cocotte. Les retards éventuels
ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Sont
considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de
livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être
approvisionné. En cas de non livraison indépendante de Bonjour Cocotte, en
l'absence de réclamations de l'acheteur au bout de 80 jours suivants la commande de,
aucun remboursement ne sera acceptée. Vous pouvez vous faire livrer chez vous ou à
toute adresse que vous souhaitez. Précisez dans ce cas l'adresse de livraison lors de
votre commande. Vous pouvez également offrir un cadeau, la personne recevra son
cadeau empaqueté, accompagné du message que vous aurez indiqué lors de votre
commande. Si vous souhaitez plusieurs lieux de livraison, vous devez passer plusieurs
commandes, avec les frais de livraison correspondants.

Livraison à l'étranger: pour toute expédition hors France Métropolitaine et Corse, les
articles voyagent aux risques et périls de l'acheteur. Bonjour Cocotte ne pourra être tenu
responsable en cas de perte ou de détérioration.
En cas d'absence, votre facteur dépose un avis de passage mentionnant la date et l'adresse du
bureau de poste où le colis pourra être retiré sur présentation d'une pièce d'identité. A tout
moment, grâce au numéro que Bonjour Cocotte vous aura communiqué par mail, vous
pourrez suivre votre colis en vous connectant sur le site www.coliposte.net
5. Réception du colis: Lorsque vous recevez votre colis, vérifiez son contenu en
présence du livreur. Si vous constatez des dommages, vous devez les décrire sur le
bordereau de livraison prévu à cet effet.
6. Frais de port: Participation aux frais d'envoi offert à partir de 60€ d’achat pour la
France métropolitaine. Les Frais de port sont calculés en fonction du poids du colis
7. Satisfait ou remboursé
8. Retour :
9. Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client non-
professionnel dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la
Commande pour exercer son droit de rétractation auprès de Bonjour Cocotte, sans
avoir à motiver sa décision.
Procédure pour effectuer un retour 
Nous informer par email à l'adresse (bonjour.bonjour.cocotte@gmail.com) de votre
souhait de vouloir retourner le produit. Les produits en série limitée ne sont pas
remboursés. Les produits personnalisés ne ni remboursés, ni échangés.
Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, neufs, non portés et avec
toutes les étiquettes, accompagnées de leur facture d'achat d'origine ou une copie de
celle-ci. 
Le retour s'effectue uniquement par Colissimo Suivi, avec une assurance à hauteur de
la valeur du produit, les frais sont à la charge du client. 
L'adresse du retour est Bonjour Cocotte 15 rue Voltaire 92320 Châtillon
Veuillez noter que nous ne sommes pas responsables en cas de perte de colis par les
services de La Poste. 
Une fois le colis réceptionné, nous procéderons au remboursement de la commande (1
semaine de délais).
Le remboursement de la Commande par Bonjour Cocotte s’effectue au plus tard dans
les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle elle est informée de la décision
du Client de se rétracter. Cependant, le remboursement intervient sous réserve que
Bonjour Cocotte ait pu récupérer les Produits objet du retour.
Bonjour Cocotte effectue le remboursement uniquement sous forme d’avoir à hauteur
du prix de la Commande.
Le remboursement d'une commande réglée avec une carte cadeau ou un avoir, sera
remboursée automatiquement en avoir.
10. Prix: Les prix sont exprimés en euros. Le prix indiqué sur les fiches produit ne
comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le
prix définitif et entendu toutes taxes comprises. Bonjour Cocotte se réserve le droit
de modifier le prix à tout moment. Cependant, pour toute commande acceptée,
Bonjour Cocotte garantit les tarifs appliqués à la date de la passation de la
commande. Une facture de vos achats peut vous être fournie sur simple demande
(TVA non applicable, article 293B du CGI).
11. Modes de paiements
mode de paiement sécurisé: Pour plus d'informations, veuillez visiter le site.

10. Litiges: Le présent contrat est soumis au droit français Bonjour Cocotte ne peut être
tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou
corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise
utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles
modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Bonjour
Cocotte sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait
être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister
malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Les
réclamations ou contestations seront reçues avec une bienveillance attentive, la bonne
foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation. En cas
de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution
amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce  est seul compétent, quels que soient le
lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
11.Garantie: Dans tous les cas Bonjour Cocotte ne pourra être tenu pour responsable pour
non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de
réception, la responsabilité de Bonjour Cocotte étant systématiquement limitée à la valeur du
produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la
marque ou la société productrice du produit. En toute hypothèse, le client bénéficie de la
garantie légale d'éviction et des vices cachés (art.1625 et suivants du Code Civil). A la
condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer
toutes les conséquences (art.1641 et suivants du Code Civil) ; si l'acheteur s'adresse aux
tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché
(art.1648 du Code Civil).
12. Informations légales: Le renseignement des informations collectées aux fins de la
vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le
traitement et l'acheminement des commandes et l'établissement des factures. Le défaut
de renseignements entraîne la non-validation de la commande. Conformément à la loi
"Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux
clients à fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de
l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6
janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des
données qui le concernent, droit qu'il peut exercer auprès de Bonjour Cocotte. De son
côté, Bonjour Cocotte s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec
contrepartie, les coordonnées de ses clients à des tiers.
Identification
Raison sociale: Nini La Duchesse
Siège social: 15 rue Voltaire 92320 Châtillon
E-mail: bonjour.bonjour.cocotte@gmail.com
siret: 43 802 924 100 058